Mentions légales

Au cœur de l'eau...

Informations légales

Ce site web est la propriété de AQUA Corp. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. AQUA Corp. ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

 

AQUA Corp.

Actipôle des Platières - Bâtiment ALIENA -  81, Chemin des Platières

38670 CHASSE-SUR-RHÔNE - FRANCE

Tél : +33(0)4.26.07.61.00

 

RCS Vienne 494 060 007
SIRET : 494 060 007 000 23

NAF : 7490B
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
SARL
Capital social : 50 000 EUROS

 

Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.aquacorp.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société AQUA Corp. et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.aquacorp.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2016 www.aquacorp.fr"

 

Création graphique

Graph&lign’

496 Montée des Rossières

38550 Cheyssieu

Tél : 09 51 99 98 41

www.graphetlign.com

 

Développement technique et hébergement du site

Imagine développement

Parc d'activités Garigliano

31 rue de la Convention

38200 Vienne

Tél. : 04 37 02 24 67

www.imagine-developpement.net

 

Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au de la publication est Monsieur Erik GONAY, Gérant d'AQUA Corp. via ce formulaire.

 

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les messages que vous faites parvenir par l'intermédiaire de l'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

 

Collecte de données personnelles et Cookies

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une demande de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), et le numéro du récépissé est le n°1390507. 


Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément. 
Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. 
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

Haut de page